Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Mathieu-Resuge Armand
/
DOMAINE des TOUAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE des TOUAILLES
Mr Mathieu-Resuge Armand

Numéro de dépôt :
3529005
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
DOMAINE des TOUAILLES de Mathieu-Resuge Armand

Présentation de la marque DOMAINE des TOUAILLES

Déposée le 3 octobre 2007 par monsieur Mathieu-Resuge Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE des TOUAILLES »

Le déposant est monsieur Mathieu-Resuge Armand domicilié(e) 7280 Vallée de Sauvebonne,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MATHIEU-RESUGE Armand domicilié(e) Domaine des Touailles, 7280 Vallée de Sauvebonne,83400 HYERES - 83400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE des TOUAILLES est expirée depuis le 3 octobre 2017.

Mathieu-Resuge Armand a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SALINS


Mr Mathieu-Resuge Armand - 7280 Vallée de Sauvebonne,83400 HYERES - 83400 - France


Mr MATHIEU-RESUGE Armand - Domaine des Touailles, 7280 Vallée de Sauvebonne,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Confiture, compote, huiles d'olives, fruits et legumes conservés, séchés et cuits.

Vin AOC Côtes de Provence.

Restauration, hébergement temporaire.